Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le P'tit Marchois Veau de lait sous la mere
SOBEVIA

Numéro de dépôt :
98761919
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2008

Présentation de la marque Le P'tit Marchois Veau de lait sous la mere

Déposée le 25 novembre 1998 par la société SOBEVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le P'tit Marchois Veau de lait sous la mere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la société SOBEVIA domicilié(e) Z.A. La Croix du Breuil, 87250 BESSINES SUR GARTEMPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 686 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBEVIA - France.

La marque Le P'tit Marchois Veau de lait sous la mere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le P'tit Marchois Veau de lait sous la mere est expirée depuis le 25 novembre 2008.

SOBEVIA a également déposé les autres marques suivantes : LA VEILLEE PAYSANNE , LES MIJOTES LIMOUSINS , L'ETOILE PASTORALE


SOBEVIA - Z.A. La Croix du Breuil, 87250 BESSINES SUR GARTEMPE - France - SIREN 317686558


SOBEVIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Viande Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.