Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBEVIA
/
L'ETOILE PASTORALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETOILE PASTORALE
SOBEVIA, SARL, ZA LA CROIX DU BREUIL

Numéro de dépôt :
3067383
Date de dépôt :
23/11/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2010
L\'ETOILE PASTORALE de SOBEVIA

Présentation de la marque L'ETOILE PASTORALE

Déposée le 23 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBEVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ETOILE PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBEVIA domicilié(e) 87250 BESSINES/GARTEMPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 937 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBEVIA - France.

La marque L'ETOILE PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE PASTORALE est expirée depuis le 23 novembre 2010.

SOBEVIA a également déposé les autres marques suivantes : LA VEILLEE PAYSANNE , Le P'tit Marchois Veau de lait sous la mere , LES MIJOTES LIMOUSINS


SOBEVIA, SARL, ZA LA CROIX DU BREUIL - 87250 BESSINES/GARTEMPE - France - SIREN 424937613


SOBEVIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Viande, boisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.