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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL
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VEAU CROISE LIMOUSIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEAU CROISE LIMOUSIN
SOBEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3633910
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2029
VEAU CROISE LIMOUSIN de SOBEVAL

Présentation de la marque VEAU CROISE LIMOUSIN

Déposée le 3 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEAU CROISE LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL domicilié(e) ZI, AV LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 707 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUTHIER GILLES domicilié(e) ZI, AV LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France.

La marque VEAU CROISE LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEAU CROISE LIMOUSIN arrivera à expiration en date du 3 mars 2029.

SOBEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FINESS' DE VEAU , LE VEAU DU BOUCHER , L'ATELIER DU VEAU , FINESS'VEAU , VEAU HERITAGE FERMIER , VEAU BRIN D'OR , LE VEAU DU SUD OUEST , SOBOEUF , LE VEAU DES RAMEAUX , ELITE LIMOUSIN PERIGORD


SOBEVAL, SAS - ZI, AV LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France - SIREN 317707057


M. GAUTHIER GILLES - ZI, AV LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521461 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716270 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.