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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL
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PROMESSES D'ELEVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMESSES D'ELEVEURS
SOBEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3834912
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
PROMESSES D\'ELEVEURS de SOBEVAL

Présentation de la marque PROMESSES D'ELEVEURS

Déposée le 26 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMESSES D'ELEVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 707 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBEVAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France.

La marque PROMESSES D'ELEVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMESSES D'ELEVEURS est expirée depuis le 26 mai 2021.

SOBEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FINESS' DE VEAU , LE VEAU DU BOUCHER , L'ATELIER DU VEAU , FINESS'VEAU , VEAU HERITAGE FERMIER , VEAU BRIN D'OR , LE VEAU DU SUD OUEST , SOBOEUF , LE VEAU DES RAMEAUX , ELITE LIMOUSIN PERIGORD


SOBEVAL, SAS - ZONE INDUSTRIELLE AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France - SIREN 317707057


SOBEVAL - ZONE INDUSTRIELLE AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.