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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL
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LE VEAU DU BOUCHER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VEAU DU BOUCHER
SOBEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3236780
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2023
LE VEAU DU BOUCHER de SOBEVAL

Présentation de la marque LE VEAU DU BOUCHER

Déposée le 11 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VEAU DU BOUCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL domicilié(e) AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 707 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOBEVAL domicilié(e) AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France.

La marque LE VEAU DU BOUCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VEAU DU BOUCHER est expirée depuis le 11 juillet 2023.

SOBEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FINESS' DE VEAU , L'ATELIER DU VEAU , FINESS'VEAU , VEAU HERITAGE FERMIER , VEAU BRIN D'OR , LE VEAU DU SUD OUEST , SOBOEUF , LE VEAU DES RAMEAUX , ELITE LIMOUSIN PERIGORD , SIMPLEMENT DU VEAU


SOBEVAL, SAS - AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France - SIREN 317707057


SOBEVAL - AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Inscription le 17 août 2005 - Gage constitué n°416753 - Publication au BOPI 2005-08-17

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533582 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 26 avril 2017 - Radiation de gage n°698862 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Veaux Vivants. Carcasses, découpes et produits élaborés de veau (saucisses, rôtis, paupiettes, hâchés, brochettes, grillades, marinades de viande, crépinettes, farces, préparations à base de viande).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.