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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL
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LE VEAU DES RAMEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VEAU DES RAMEAUX
SOBEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
4246109
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2026
LE VEAU DES RAMEAUX de SOBEVAL

Présentation de la marque LE VEAU DES RAMEAUX

Déposée le 3 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE VEAU DES RAMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL domicilié(e) AVENUE LOUIS LESCURE, ZONE INDUSTRIELLE - 24750 - BOULAZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 707 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBEVAL, M. GAUTHIER GILLES domicilié(e) AVENUE LOUIS LESCURE, ZONE INDUSTRIELLE - 24750 - BOULAZAC - France.

La marque LE VEAU DES RAMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VEAU DES RAMEAUX arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

SOBEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FINESS' DE VEAU , LE VEAU DU BOUCHER , L'ATELIER DU VEAU , FINESS'VEAU , VEAU HERITAGE FERMIER , VEAU BRIN D'OR , LE VEAU DU SUD OUEST , SOBOEUF , ELITE LIMOUSIN PERIGORD , SIMPLEMENT DU VEAU


SOBEVAL, SAS - AVENUE LOUIS LESCURE, ZONE INDUSTRIELLE - 24750 - BOULAZAC - France - SIREN 317707057


SOBEVAL, M. GAUTHIER GILLES - AVENUE LOUIS LESCURE, ZONE INDUSTRIELLE - 24750 - BOULAZAC - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Viande ; extraits de viande ; conserves de viande ; Carcasses, découpe et produits élaborés de veau ; escalopes de veau, sauté de veau, cotes de veau, grillades de veau, poitrine de veau, rôti de veau, paupiettes de veau, cheveux d'Ange de veau, farce de veau, saucisses de veau, steaks hachés de veau, tendrons de veau, merguez de veau, plateau mix de veau, brochettes de veau ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants.