FINESSE DE VEAU
Présentation de la marque FINESSE DE VEAU
Déposée le 3 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINESSE DE VEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FINESSE DE VEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINESSE DE VEAU est expirée depuis le 3 juin 2022.
SOBEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Inscription le 17 août 2005 - Gage constitué n°416753 - Publication au BOPI 2005-08-17
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2012 n°2500897 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04
Inscription le 26 avril 2017 - Radiation de gage n°698862 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26