Déposée le 9 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) SOBEVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO HANGAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOBEVA domicilié(e) 10, RUE ALBERT DE MUN - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 478 583 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBEVA, M. Benoît LUSSEAUD, SA SOBEVA domicilié(e) 10, RUE ALBERT DE MUN - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque BIO HANGAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829854.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOBEVA, SA - 10, RUE ALBERT DE MUN - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 409478583
SOBEVA, M. Benoît LUSSEAUD, SA SOBEVA - 10, RUE ALBERT DE MUN - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Vente au détail des produits suivants : préparations pour blanchir et pour lessiver, pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tisanes ; parasiticides ; articles de papeterie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Vente au détail des produits suivants, issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus : ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ; aliments pour bébés issus ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (hors bières) ; cidres ; digestifs (alcools, liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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