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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEV EXPANSION
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SOBEV
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOBEV
SOBEV EXPANSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1516484
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2019

Présentation de la marque SOBEV

Déposée le 22 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEV EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOBEV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEV EXPANSION domicilié(e) 18 Allée Spach - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOBEV est expirée depuis le 22 février 2019.


SOBEV EXPANSION, Société par Actions Simplifiée - 18 Allée Spach - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 548501287


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 18 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270591 - Publication au BOPI 1999-01-18

Inscription le 24 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439330 - Publication au BOPI 2006-08-24

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1999 n°2136330 - Publication au BOPI 1999-01-27

Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505045 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Renouvellement sans limitation le 26 août 2009 n°2416465 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Des viandes, abats et tous sous-produits de la viande;volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier;poissons;extraits de viande;tous produits de charcuterie;foie gras.Des oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;des conserves de viande et plus généralement des conserves en tous genres;pickles;salaisons.Des animaux vivants;substances alimentaires pour les animaux. Des produits diététiques pour enfants et malades.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.