Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC ROLAND
Numéro de dépôt :
1565862
Date de dépôt :
13/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/12/1999
Présentation de la marque DUC ROLAND
Déposée le 13 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBEST NANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « DUC ROLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUC ROLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC ROLAND est expirée depuis le 13 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22