Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERSO
SOBEMO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3572718
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2028
TERSO de SOBEMO

Présentation de la marque TERSO

Déposée le 28 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-23 du 6 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEMO domicilié(e) La Carronnière - 73800 - MONTMELIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 929 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque TERSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERSO arrivera à expiration en date du 28 avril 2028.

SOBEMO a également déposé les autres marques suivantes : PAVÉ DE GRÉSY , SOBEO , PAVÉ D'ANTOGER , SOBEFIX , RECO , SOBEMO , RESO , SOBELOC


SOBEMO, Société par Actions Simplifiée - La Carronnière - 73800 - MONTMELIAN - France - SIREN 380929232


Cabinet Hecké - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2018 n°2667902 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-02

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, éléments de construction en béton, regards (non métalliques).

Services de construction, services de réparation, services d'installation destinés aux réseaux d'assainissement, aux réseaux de récupération d'eaux pluviales, aux canalisations, aux aménagements extérieurs, aux regards visite, aux caniveaux, aux abris compteurs d'eau. Services de location d'outils ou de matériel de construction notamment dans le domaine du béton.