Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBINOX
SOBEM - Société Bourguignonne Electro Mécanique - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94545871
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque SOBINOX

Déposée le 23 novembre 1994 par la société SOBEM - Société Bourguignonne Electro Mécanique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOBINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société SOBEM - Société Bourguignonne Electro Mécanique domicilié(e) SAINTE MARIE SUR OUCHE, 21410 PONT DE PANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 551 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque SOBINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBINOX est expirée depuis le 23 novembre 2004.


SOBEM - Société Bourguignonne Electro Mécanique - (société anonyme) - SAINTE MARIE SUR OUCHE, 21410 PONT DE PANY - France - SIREN 015551278


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

- Chemins de câbles en acier inoxydable et produits métalliques de fixation et de pose