Déposée le 6 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEM SCAME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOBEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEM SCAME domicilié(e) Sainte Marie Sur Ouche, 21410 PONT DE PANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 551 278 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque SOBEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOBEM arrivera à expiration en date du 6 avril 2025.
SOBEM SCAME a également déposé les autres marques suivantes : SOBEM SCAME
SOBEM SCAME, Société par actions simplifiée - Sainte Marie Sur Ouche, 21410 PONT DE PANY - France - SIREN 015551278
JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Inscription le 28 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°613441 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572737 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie (non électrique) et quincaillerie métalliques ; profilés et tuyaux métalliques ; coffres-forts, boîtes métalliques, coffrets métalliques, armoires métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; armoires de distribution (électrique) ; bornes de connexion (électricité), boîtes et grilles de dérivation, rails. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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