Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ORFEVRIER
Numéro de dépôt :
1386463
Date de dépôt :
21/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1996
Présentation de la marque L'ORFEVRIER
Déposée le 21 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ORFEVRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ORFEVRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORFEVRIER est expirée depuis le 21 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22