SOBEL France S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3368812
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
Présentation de la marque RHC ROUSSELOT HYDROLYZED COLLAGEN
Déposée le 5 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEL France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RHC ROUSSELOT HYDROLYZED COLLAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEL France domicilié(e) 10 Avenue de l'Arche,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 743 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque RHC ROUSSELOT HYDROLYZED COLLAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368812.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOBEL France S.A.S. Société par actions simplifiée - 10 Avenue de l'Arche,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 442743726
GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Collagène à usage industriel ; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, à savoir collagène naturel ou de synthèse. Collagène à usage cosmétique, produits cosmétiques incorporant du collagène. Collagène à usage médical ou pharmaceutique, ou rentrant dans la composition de produits pharma-ceutiques ou vétérinaires ; préparations et substances diététiques à usage médical ou pour une alimentation particulière, à base de collagène ; boissons diététiques à usage médical ou pour une alimentation particulière, à base de collagène ; compléments nutritionels à usage médical ou pour une alimentation particulière, à base de collagène. Collagène à usage alimentaire ; produits diététiques et de régime non à usage médical, à base de collagène, à savoir : produits de confiserie, biscuits ou préparations alimentaires à base de céréales ; barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène. Préparations pour faire des boissons et boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à base de collagène.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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