Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
SOBEL FRANCE S.A.S société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3514420
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEL FRANCE domicilié(e) 10 avenue de l'Arche,92419 COURBEVOIE CEDEX - 92419 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 743 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOBEL FRANCE S.A.S société par actions simplifiée - 10 avenue de l'Arche,92419 COURBEVOIE CEDEX - 92419 - France - SIREN 442743126
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France
Inscription le 22 août 2007 - retrait total n°459214 - Publication au BOPI 2007-08-22
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Gélatine à usage industriel ; gélatine pour la photographie. Collagène à usage industriel ; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, à savoir collagène naturel ou de synthèse.
Gélatine à usage médical. Gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutique, vétérinaires et hygiéniques, gélatine servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques. Collagène à usage médical ou entrant dans la composition de produits pharmaceutique, vétérinaires, préparations et substances diététiques à usage médical ou pour une alimentation particulière à base de collagène.
Gélatine à usage alimentaire.
Boissons diététiques à usage médical ou pour une alimentation particulière, à base de collagène ; compléments nutritionnels à usage médical ou pour une alimentation particulière, à base de collagène. Collagène à usage alimentaire. Produits diététiques et de régime non à usage médical, à base de collagène, à savoir : produits de confiserie, biscuits ou préparations alimentaires à base de céréales. Barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène.
Préparations pour faire des boissons et boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à base de collagène.
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