Déposée le 17 mars 2005 par SOBEL DAVID et TOLEDANO JEAN-MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Les déposants sont SOBEL DAVID domicilié(e) 187 RUE DE GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France et TOLEDANO JEAN-MARC domicilié(e) 83 RUE MAUBEWGE,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DAVID SOBEL domicilié(e) 187, RUE DE GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque TODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TODA est expirée depuis le 17 mars 2015.
SOBEL DAVID - 187 RUE DE GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France
TOLEDANO JEAN-MARC - 83 RUE MAUBEWGE,75010 PARIS - 75010 - France
MONSIEUR DAVID SOBEL - 187, RUE DE GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Service de restauration (alimentation). Hébergement temporaire, service de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires. Transport, organisation de voyages, distribution de journaux, informations en matière de transport, réservation pour les voyages, agence de tourisme (à l'exception de réservation d'hôtels et de pensions). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs, organisation de concours (éducation, divertissement). Réservation de place de spectacle. Services de jeux d'argent).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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