Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sobeal
/
hyper literie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hyper literie
sobeal, sarl

Numéro de dépôt :
3829528
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2021
hyper literie de sobeal

Présentation de la marque hyper literie

Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sobeal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hyper literie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sobeal domicilié(e) 43 route d espalion - 12850 - onet le chateau - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 496 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sobeal domicilié(e) 43 route d espalion - 12850 - onet le chateau - France.

La marque hyper literie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hyper literie est expirée depuis le 6 mai 2021.

sobeal a également déposé les autres marques suivantes : SOBEAL , ALESA , RIUS , Filolit


sobeal, sarl - 43 route d espalion - 12850 - onet le chateau - France - SIREN 388496952


sobeal - 43 route d espalion - 12850 - onet le chateau - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).