Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C BATH
SOBATEX (S.A.R.L.), Zone Industrielle, 76730 BACQUEVILLE EN CAUX.

Numéro de dépôt :
1327224
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
DIEPPE
Date d'expiration :
24/09/1995
C BATH de SOBATEX Zone Industrielle

Présentation de la marque C BATH

Déposée le 24 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBATEX Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIEPPE), la marque française « C BATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBATEX Zone Industrielle - France.

La marque C BATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C BATH est expirée depuis le 24 septembre 1995.

SOBATEX Zone Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : M MAROTTE


SOBATEX (S.A.R.L.), Zone Industrielle, 76730 BACQUEVILLE EN CAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;Couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie. Divers.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.