Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBAT
SOBAT, SAS

Numéro de dépôt :
3821376
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/03/2021
SOBAT de SOBAT

Présentation de la marque SOBAT

Déposée le 28 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBAT domicilié(e) 13 MARTIN LUTHER KING BP 3008 - 34513 - BEZIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 920 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBAT domicilié(e) 13 MARTIN LUTHER KING BP 3008 - 34513 - BEZIERS Cedex - France.

La marque SOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBAT est expirée depuis le 28 mars 2021.

SOBAT a également déposé les autres marques suivantes : MIMETIC L'INTEGRATION PARFAITE SUR VOTRE TOIT , PROFILMAX , SOBAT , LUMAX , PROFAIT


SOBAT, SAS - 13 MARTIN LUTHER KING BP 3008 - 34513 - BEZIERS Cedex - France - SIREN 592920045


SOBAT - 13 MARTIN LUTHER KING BP 3008 - 34513 - BEZIERS Cedex - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.