Déposée le 8 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBAT domicilié(e) 13 Rue Martin Luther King BP 3008 - 34513 - BEZIERS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 920 045 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOBAT domicilié(e) 13 Rue Martin Luther King B P 3008 - 34513 - BEZIERS cedex - France.
La marque SOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOBAT, SAS - 13 Rue Martin Luther King BP 3008 - 34513 - BEZIERS cedex - France - SIREN 592920045
SOBAT - 13 Rue Martin Luther King B P 3008 - 34513 - BEZIERS cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2462268 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-01-26
Accessoires de toitures (châssis de toits, sorties de toits, solins, closiers non métallique) ; Mobiliers urbains (barrières) (métalliques), potelets (métalliques), rambardes (métalliques), panneaux de signalisation non lumineux, non métalliques, containers enfouis pour ordures ménagères (pour le verre, le plastique, le papier) Traitement de surface (galvanisation à chaud, laquage liquide ou poudre cuite au four) ; Traitement de surface (peinture).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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