Déposée le 20 octobre 2012 par SOBANOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOBANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est SOBANOVA, association à but non lucratif loi 1901 domicilié(e) 14 villa Saint Charles - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBANOVA, Mme. SOPHIE AMRI domicilié(e) 14 villa Saint Charles - 75015 - PARIS - France.
La marque SOBANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBANOVA est expirée depuis le 20 octobre 2022.
SOBANOVA, association à but non lucratif loi 1901 - 14 villa Saint Charles - 75015 - PARIS - France
SOBANOVA, Mme. SOPHIE AMRI - 14 villa Saint Charles - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
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