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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC
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SOBAC energies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBAC energies
SOBAC, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3818661
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021
SOBAC energies de SOBAC

Présentation de la marque SOBAC energies

Déposée le 29 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOBAC energies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC domicilié(e) 4 Rue des Carriers Italiens - 91350 - GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 071 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque SOBAC energies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBAC energies est expirée depuis le 29 mars 2021.

SOBAC a également déposé les autres marques suivantes : O'DARA , BACTERIOMETHA , O DARA , POINT 1.000 , QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY , QUATERNA . ISS SOBAC , SOBAC , ACTIV'SOL , BACTERIO LIT , CRÉATEUR D'HUMUS


SOBAC, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 4 Rue des Carriers Italiens - 91350 - GRIGNY - France - SIREN 429071160


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations d'étanchéité photovoltaïque intégrées pour toitures-terrasses. ;

Appareils d'éclairage et de chauffage ; pompes à chaleur ; récupérateurs de chaleur ; chauffe-eau ; chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; carneaux de chaudières de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; collecteurs solaires pour la production d'électricité ; collecteurs solaires pour la fourniture d'énergie en tant que parties d'installations photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage, panneaux solaires thermiques. ;

Services d'informations en matière de construction, services d'informations en matière d'énergie solaire et énergies renouvelables ; services d'informations en matière d'installation et de réparation d'appareils électriques conçus pour la production d'énergie solaire et énergies renouvelables ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils pour la production d'énergie et le conditionnement de l'air ; installation, entretien et réparation de chaudières ; installation, entretien et réparation de produits et matériaux pour l'isolation ; installation, réparation, entretien de panneaux solaires servant à la production d'électricité, de panneaux solaires photovoltaïques, de panneaux servant à la production de chauffage, de panneaux solaires thermiques. ;

Informations et conseils dans le traitement de l'eau, de l'assainissement et de l'épuration de l'eau ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; traitement des déchets ; services de prévention des pollutions, à savoir décontamination des déchets, dépollution des sols ; réhabilitation des sols et sites dégradés ; réhabilitation des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; transformation d'isolants (traitement de matériaux d'isolation) ; découpe, estampage, collage et surfaçage de produits et matériaux pour l'isolation.