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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC
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QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY
SOBAC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4308575
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2026
QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY de SOBAC

Présentation de la marque QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC domicilié(e) ZONE ARTISANALE LIOUJAS - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 720 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER domicilié(e) Immeuble 02, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

SOBAC a également déposé les autres marques suivantes : O'DARA , BACTERIOMETHA , O DARA , POINT 1.000 , QUATERNA . ISS SOBAC , SOBAC , ACTIV'SOL , BACTERIO LIT , CRÉATEUR D'HUMUS , Eco Fertilisant Bacteriosol


SOBAC, Société à responsabilité limitée - ZONE ARTISANALE LIOUJAS - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France - SIREN 384720561


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER - Immeuble 02, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; support de culture permettant le développement racinaire des plantes ; engrais et amendements pour les terres et composts ; engrais naturels ; produits fertilisants ; produits chimiques bactériologiques activateurs de micro-organismes du sol ; activateur biologique (engrais et amendements) de matières organiques ; milieux de culture ; terre pour la culture ; substrats pour culture ; Préparations pour l'amendement des sols destinées à favoriser ou à réguler la croissance de produits agricoles ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; semences de culture.