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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC
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QUATERNA . ISS SOBAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATERNA . ISS SOBAC
SOBAC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3308640
Date de dépôt :
16/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/08/2024
QUATERNA . ISS SOBAC de SOBAC

Présentation de la marque QUATERNA . ISS SOBAC

Déposée le 16 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « QUATERNA . ISS SOBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC domicilié(e) ZONE ARTISANALE LIOUJAS - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 720 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES PERRINE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque QUATERNA . ISS SOBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATERNA . ISS SOBAC est expirée depuis le 16 août 2024.

SOBAC a également déposé les autres marques suivantes : O'DARA , BACTERIOMETHA , O DARA , POINT 1.000 , QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY , SOBAC , ACTIV'SOL , BACTERIO LIT , CRÉATEUR D'HUMUS , Eco Fertilisant Bacteriosol


SOBAC, Société à responsabilité limitée - ZONE ARTISANALE LIOUJAS - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France - SIREN 384720561


NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES PERRINE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Inscription le 12 août 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°629323 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-12

Renouvellement sans limitation le 8 août 2014 n°2564836 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-08

Activateur biologique (engrais et amendements) de matières organiques. Additif biologique sur support nutritif permettant l'humification des matières organiques contenues ou apportées dans le sol.