Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC
/
Eco Fertilisant Bacteriosol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco Fertilisant Bacteriosol
SOBAC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4106083
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2024
Eco Fertilisant Bacteriosol de SOBAC

Présentation de la marque Eco Fertilisant Bacteriosol

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eco Fertilisant Bacteriosol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC domicilié(e) ZONE ARTISANALE LIOUJAS - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 720 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. PERRINE WAENDENDRIES domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque Eco Fertilisant Bacteriosol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco Fertilisant Bacteriosol est expirée depuis le 17 juillet 2024.

SOBAC a également déposé les autres marques suivantes : O'DARA , BACTERIOMETHA , O DARA , POINT 1.000 , QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY , QUATERNA . ISS SOBAC , SOBAC , ACTIV'SOL , BACTERIO LIT , CRÉATEUR D'HUMUS


SOBAC, Société à responsabilité limitée - ZONE ARTISANALE LIOUJAS - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France - SIREN 384720561


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. PERRINE WAENDENDRIES - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Produits naturels bactériologiques activateurs de micro organismes du sol ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines).