Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC
/
CRÉATEUR D'HUMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRÉATEUR D'HUMUS
SOBAC, SARL

Numéro de dépôt :
3851977
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
CRÉATEUR D\'HUMUS de SOBAC

Présentation de la marque CRÉATEUR D'HUMUS

Déposée le 8 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRÉATEUR D'HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC domicilié(e) 1 ZONE ARTISANALE - 12740 - LIOUJAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 720 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBAC domicilié(e) 1 ZONE ARTISANALE - 12740 - LIOUJAS - France.

La marque CRÉATEUR D'HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRÉATEUR D'HUMUS est expirée depuis le 8 août 2021.

SOBAC a également déposé les autres marques suivantes : O'DARA , BACTERIOMETHA , O DARA , POINT 1.000 , QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY , QUATERNA . ISS SOBAC , SOBAC , ACTIV'SOL , BACTERIO LIT , Eco Fertilisant Bacteriosol


SOBAC, SARL - 1 ZONE ARTISANALE - 12740 - LIOUJAS - France - SIREN 384720561


SOBAC - 1 ZONE ARTISANALE - 12740 - LIOUJAS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 12 août 2014 - Changement d'adresse n°629324 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.