Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACTERIOMETHA
SOBAC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4225380
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2025
BACTERIOMETHA de SOBAC

Présentation de la marque BACTERIOMETHA

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACTERIOMETHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC domicilié(e) ZONE ARTISANALE LIOUJAS - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 720 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE domicilié(e) Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt , CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque BACTERIOMETHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTERIOMETHA arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

SOBAC a également déposé les autres marques suivantes : O'DARA , O DARA , POINT 1.000 , QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY , QUATERNA . ISS SOBAC , SOBAC , ACTIV'SOL , BACTERIO LIT , CRÉATEUR D'HUMUS , Eco Fertilisant Bacteriosol


SOBAC, Société à responsabilité limitée - ZONE ARTISANALE LIOUJAS - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France - SIREN 384720561


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE - Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt , CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produit destiné à augmenter le pouvoir méthanogène des substances ou composants entrant dans le processus de méthanisation ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences.