Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC
/
BACTERIO SOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTERIO SOL
SOBAC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92411311
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022

Présentation de la marque BACTERIO SOL

Déposée le 20 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTERIO SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC domicilié(e) ZONE ARTISANALE LIOUJAS - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 720 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque BACTERIO SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACTERIO SOL est expirée depuis le 20 mars 2022.

SOBAC a également déposé les autres marques suivantes : O'DARA , BACTERIOMETHA , O DARA , POINT 1.000 , QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY , QUATERNA . ISS SOBAC , SOBAC , ACTIV'SOL , BACTERIO LIT , CRÉATEUR D'HUMUS


SOBAC, Société à responsabilité limitée - ZONE ARTISANALE LIOUJAS - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France - SIREN 384720561


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 30 octobre 1996 - Concession de licence n°208498 - Publication au BOPI 1996-10-30

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347711 - Publication au BOPI 2002-06-10

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217700 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493475 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Produits naturels bactériologiques activateurs de micro organismes du sol

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.