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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC
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BACTERIO METHA TECHNOLOGIES MARCEL MEZY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACTERIO METHA TECHNOLOGIES MARCEL MEZY
SOBAC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4267099
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2026
BACTERIO METHA TECHNOLOGIES MARCEL MEZY de SOBAC

Présentation de la marque BACTERIO METHA TECHNOLOGIES MARCEL MEZY

Déposée par voie électronique le 22 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACTERIO METHA TECHNOLOGIES MARCEL MEZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC domicilié(e) Zone Artisanale Lioujas - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 720 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE domicilié(e) Immeuble O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BACTERIO METHA TECHNOLOGIES MARCEL MEZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267099.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTERIO METHA TECHNOLOGIES MARCEL MEZY arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

SOBAC a également déposé les autres marques suivantes : O'DARA , BACTERIOMETHA , O DARA , POINT 1.000 , QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY , QUATERNA . ISS SOBAC , SOBAC , ACTIV'SOL , BACTERIO LIT , CRÉATEUR D'HUMUS


SOBAC, Société à responsabilité limitée - Zone Artisanale Lioujas - 12740 - SEBAZAC CONCOURES - France - SIREN 384720561


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE - Immeuble O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais et amendements pour les terres et composts ; engrais naturels ; produits fertilisants ; produits naturels bactériologiques activateurs de micro-organismes du sols ; activateur biologique (engrais et amendements) de matières organiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences.