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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC
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ACTIV'SOL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ACTIV'SOL
SOBAC, SARL

Numéro de dépôt :
3771620
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ACTIV\'SOL de SOBAC

Présentation de la marque ACTIV'SOL

Déposée le 4 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIV'SOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOBAC domicilié(e) 1 Zone Artisanale - 12740 - LIOUJAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 720 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBAC domicilié(e) 1 Zone Artisanale - 12740 - LIOUJAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOBAC a également déposé les autres marques suivantes : O'DARA , BACTERIOMETHA , O DARA , POINT 1.000 , QUATERNA PLANT TECHNOLOGIES MARCEL MEZY , QUATERNA . ISS SOBAC , SOBAC , BACTERIO LIT , CRÉATEUR D'HUMUS , Eco Fertilisant Bacteriosol


SOBAC, SARL - 1 Zone Artisanale - 12740 - LIOUJAS - France - SIREN 384720561


SOBAC - 1 Zone Artisanale - 12740 - LIOUJAS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 21 janvier 2011 - Retrait total n°540843 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.