Déposée par voie électronique le 23 avril 2009 par Soazic Robert-Carteret, Sandrine Fabre, Cindy Godard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DENTELLE & MACARONS »
Les déposants sont Soazic Robert-Carteret domicilié(e) 7 boulevard de la reine - 78000 - Versailles - France, Sandrine Fabre domicilié(e) 6 rue du commandant Lamy - 75011 - Paris - France, Cindy Godard domicilié(e) 67 rue du faubourd saint- Denis - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soazic Robert-Carteret domicilié(e) 7 boulevard de la reine - 78000 - Versailles - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENTELLE & MACARONS est expirée depuis le 23 avril 2019.
Soazic Robert-Carteret - 7 boulevard de la reine - 78000 - Versailles - France
Sandrine Fabre - 6 rue du commandant Lamy - 75011 - Paris - France
Cindy Godard - 67 rue du faubourd saint- Denis - 75010 - Paris - France
Soazic Robert-Carteret - 7 boulevard de la reine - 78000 - Versailles - France
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 11 mai 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°523544 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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