Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSECTIL
SOAVI Françoise

Numéro de dépôt :
96637579
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque INSECTIL

Déposée le 6 août 1996 par SOAVI Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSECTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est SOAVI Françoise domicilié(e) 2 allée des Charmes, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque INSECTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSECTIL est expirée depuis le 6 août 2006.

SOAVI Françoise a également déposé les autres marques suivantes : REPINSECT , INSECTEL , ECOUTER JOUER / ECOUTER-JOUER / Ecouter Jouer / Ecouter-Jouer / ecouterjouer/


SOAVI Françoise - 2 allée des Charmes, 92500 RUEIL MALMAISON - France


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334677 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314835 - Publication au BOPI 2001-01-17

Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208839 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 17 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314834 - Publication au BOPI 2001-01-17

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

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