Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYCOLLECT!ON
SOAVALMI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3959544
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
DAYCOLLECT!ON de SOAVALMI

Présentation de la marque DAYCOLLECT!ON

Déposée le 8 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOAVALMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAYCOLLECT!ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOAVALMI domicilié(e) VALSONNE - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 069 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DAYCOLLECT!ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYCOLLECT!ON est expirée depuis le 8 novembre 2022.

SOAVALMI a également déposé les autres marques suivantes : KNI , K.N.I. , LITTLE U , MICHEL , OLIVA BLUE , GRAIN DE COULEUR


SOAVALMI, Société par Actions Simplifiée - VALSONNE - 69170 - TARARE - France - SIREN 349069542


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597400 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Errata de l'enregistrement - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Meubles, mobiliers de jardin ; parasols ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; chaises longues, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; reposes pieds (meubles) ; paravents (meubles).

Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, pots ; à fleurs, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement.

Tissus (produits en matières textiles) ; coussins ; couvertures de lit et de table ; chemins de table ; housses pour coussins ; couvre-lits ; housses de protection pour meubles ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; toile à matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques, textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de : meubles, mobiliers de jardin ; parasols ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets décoratifs lumineux (lampes) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; chaises longues ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; reposes pieds (meubles) ; paravents (meubles) ; ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, pots à fleurs, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement ; tissus (produits en matières textiles) ; coussins ; couvertures de lit et de table ; chemins de table ; housses pour coussins ; couvre-lits ; housses de protection pour meubles ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; toile à matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques, textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; sur tout moyen de communication pour la vente au détail en magasins de petite, moyenne et grande surface, boutique en ligne ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet.