Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TROUSSEAU DU PELERIN
Mme. SOAT SLIMANI

Numéro de dépôt :
3942888
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE TROUSSEAU DU PELERIN de SOAT SLIMANI

Présentation de la marque LE TROUSSEAU DU PELERIN

Déposée le 30 août 2012 par madame SOAT SLIMANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE TROUSSEAU DU PELERIN »

Le déposant est madame SOAT SLIMANI domicilié(e) 7 RUE DU CHAMP DU FEU - 90000 - BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SOAT SLIMANI domicilié(e) 7 RUE DU CHAMP DU FEU - 90000 - BELFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. SOAT SLIMANI - 7 RUE DU CHAMP DU FEU - 90000 - BELFORT - France


Mme. SOAT SLIMANI - 7 RUE DU CHAMP DU FEU - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 10 décembre 2012 - Retrait partiel n°590501 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696838 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.