Déposée le 14 avril 2016 par monsieur Soares Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Domobaie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est monsieur Soares Laurent domicilié(e) 1 IMPASSE de la Quellerie - 58130 - GUERIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Soares Laurent domicilié(e) 1 IMPASSE de la Quellerie - 58130 - GUERIGNY - France.
La marque Domobaie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domobaie arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.
M. Soares Laurent - 1 IMPASSE de la Quellerie - 58130 - GUERIGNY - France
M. Soares Laurent - 1 IMPASSE de la Quellerie - 58130 - GUERIGNY - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Vente au détail de produits issus de la menuiserie à savoir PVC, aluminium, bois et composite ; installation de volet roulant et battant, de porte de garage, de portail, de store et de pergolas ;
Installations de produits issus de la menuiserie à savoir PVC, aluminium, bois et composite ; installation de volet roulant et battant, de porte de garage, de portail, de store et de pergolas ;
Fabrication sur commande de produits issus de la menuiserie, de volet roulant et battant, de porte de garage, de portail, de store et de pergolas.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Domobaie"
