Déposée le 7 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAP domicilié(e) 4, RUE HAUTEFEUILLE, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 516 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LUIGGI PATRICK - France.
La marque OPTILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SOAP - 4, RUE HAUTEFEUILLE, 75006 PARIS - France - SIREN 334516846
MR LUIGGI PATRICK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Appareils de rééducation.Vélos, tricycles, monoroue.Articles de gymnastique, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). Articles de musculation
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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