Déposée le 3 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA REFERENCE FITNESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAP domicilié(e) 4, RUE HAUTEFEUILLE, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 516 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LUIGI PATRICK - France.
La marque LA REFERENCE FITNESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SOAP - 4, RUE HAUTEFEUILLE, 75006 PARIS - France - SIREN 334516846
MR LUIGI PATRICK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Appareils de rééducation vélos, tricycles, monoroues.Articles de gymnastique, articles de sport, articles de musculation
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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