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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAP
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ATM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATM
SARL SOAP

Numéro de dépôt :
95575015
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque ATM

Déposée le 7 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAP domicilié(e) 4, RUE HAUTEFEUILLE, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 516 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LUIGGI PATRICK - France.

La marque ATM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATM est expirée depuis le 7 juin 2005.

SOAP a également déposé les autres marques suivantes : INCA , BODY-MAX , S SOAP , MED MAX , HAND-PULSE , POWER MAX , CARDIFIT , CARDIO-FORME , DIRECT FITNESS SANTE LA FORME A DOMICILE , PRO GYM


SARL SOAP - 4, RUE HAUTEFEUILLE, 75006 PARIS - France - SIREN 334516846


MR LUIGGI PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Appareils de rééducation.Vélos, tricycles, monoroue.Articles de gymnastique, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). Articles de musculation

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].