Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XM
SOAF, société anonyme

Numéro de dépôt :
1447340
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1998
XM de SOAF

Présentation de la marque XM

Déposée le 28 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOAF domicilié(e) Zone Industrielle de la Gare, SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE, 44470 CARQUEFOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque XM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XM est expirée depuis le 28 janvier 1998.

SOAF a également déposé les autres marques suivantes : R A P A R , SYMAC , SOAF , GREENBLOC , XM , ASAC , SOAF , SOAF , SYNTHONYX , BIO START


SOAF, société anonyme - Zone Industrielle de la Gare, SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE, 44470 CARQUEFOU. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Appareils et installations sanitaires;appareils et installations pour le traitement des eaux;appareils et installations pour la purification de liquides et notamment des eaux usées; appareils et installations en vue de lutter contre la pollution, notamment de milieux fluides.