Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOAF ENVIRONNEMENT SERVICES
SOAF ENVIRONNEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3080187
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011
SOAF ENVIRONNEMENT SERVICES de SOAF ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SOAF ENVIRONNEMENT SERVICES

Déposée le 1 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SOAF ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOAF ENVIRONNEMENT SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOAF ENVIRONNEMENT domicilié(e) Zone Industrielle de la Gare, Rue de la Gironnière, 44980 SAINTE-LUCE-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 801 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque SOAF ENVIRONNEMENT SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOAF ENVIRONNEMENT SERVICES est expirée depuis le 1 février 2011.

SOAF ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SOAF ENVIRONNEMENT , GROUPE SOAF


SOAF ENVIRONNEMENT, Société Anonyme - Zone Industrielle de la Gare, Rue de la Gironnière, 44980 SAINTE-LUCE-LOIRE - France - SIREN 867801219


CABINET WAGRET - France


Errata - Publication au BOPI 2001-24

Inscription le 17 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462613 - Publication au BOPI 2007-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communication électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communcation mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télévisuelle ; informations en matière de télécommunication.