Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par SOACSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOACSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est SOACSY domicilié(e) 1 rue NICOLAS COPERNIC - 13200 - ARLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Madame PATRICIA BISMUTH domicilié(e) 13 RUE ROUX DE BRIGNOLES - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque SOACSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOACSY arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.
SOACSY a également déposé les autres marques suivantes : SEA CHIRP
SOACSY - 1 rue NICOLAS COPERNIC - 13200 - ARLES - France
LEGABRAND, Madame PATRICIA BISMUTH - 13 RUE ROUX DE BRIGNOLES - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments géodésiques, appareils et instruments photographiques, appareils et instruments nautiques, appareils et instruments de mesurage, de contrôle, de détection, de surveillance ; sonar, sondeur, capteur, émetteur, récepteur, signaux, détecteur, systèmes de mesure acoustique, alarmes et équipements d’alerte (autres que pour véhicule), équipements de localisation et de navigation ; gps, robots, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images, de données ; programmes informatiques, logiciels ;
Service de transport ; service de navigation ; informations en matière de transport et navigation, services d’exploitation de banques de données en matière de transport et de navigation, planification d'itinéraires [services de navigation]; services de navigation par système de localisation mondial ;
Service scientifiques et technologiques, services d’ingénierie, services de recherches en géologie notamment marine, service d’archéologues, services d’exploration sous-marine, expertises géologiques, prospection géologique, développement et mise à jour de logiciels et programmes informatiques, services de développement de systèmes acoustiques, services de fourniture d’imagerie en 3D (non à usage médical), service de réalisation de cartographies, service de conception de produits pour le compte de tiers.
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