Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) Soa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Soa domicilié(e) 2 Avenue W.Churchill prolongée - 59170 - CROIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soa, M. Yves Butaeye domicilié(e) 2 Avenue W.Churchill prolongée - 59170 - CROIX - France.
La marque SOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOA est expirée depuis le 22 avril 2024.
Soa, SA - 2 Avenue W.Churchill prolongée - 59170 - CROIX - France
Soa, M. Yves Butaeye - 2 Avenue W.Churchill prolongée - 59170 - CROIX - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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