Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BETON VERT
Numéro de dépôt :
1281188
Date de dépôt :
28/07/1984
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
28/07/1994
Présentation de la marque BETON VERT
Déposée le 28 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) SO.TU.BE.MA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « BETON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BETON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETON VERT est expirée depuis le 28 juillet 1994.
SO.TU.BE.MA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02