SO.TE.CA. (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE) S.A.R.L
Numéro de dépôt :
3125651
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2011
Présentation de la marque GUERRE D'ALGERIE
Déposée le 12 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.TE.CA. (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GUERRE D'ALGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.TE.CA. (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 581 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER - France.
La marque GUERRE D'ALGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUERRE D'ALGERIE est expirée depuis le 12 octobre 2011.
SO.TE.CA. (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE a également déposé les autres marques suivantes : GUERRE D'ALGERIE
SO.TE.CA. (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE) S.A.R.L - Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 384581278
Madame Colette PANNETIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, photographies, articles pour reliures ; cartes à jouer ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Télécommunications. Communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques, services de transmission d'informations par voie télématique, messageries électroniques et télématiques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques et télévisées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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