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Marques déposées par SO'SACS
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TOTTIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTTIES
SO'SACS

Numéro de dépôt :
4491945
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
TOTTIES de SO\'SACS

Présentation de la marque TOTTIES

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par SO'SACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est SO'SACS domicilié(e) 14-16 RUE SOLEILLET - BL 31 - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEREMIE AZOULAY domicilié(e) 28 RUE DE LA PAIX - 94300 - VINCENNES - France.

La marque TOTTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTTIES arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

SO'SACS a également déposé les autres marques suivantes : EZRA


SO'SACS - 14-16 RUE SOLEILLET - BL 31 - 75020 - PARIS - France


Monsieur JEREMIE AZOULAY - 28 RUE DE LA PAIX - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 9 juillet 2019 - Rejet partiel n°762424 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ;

Couture ; services d'imprimerie ; traitement de tissus ; sérigraphie.