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Marques déposées par l'association loi 1901 SO PROVENCE
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SO PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SO PROVENCE
SO PROVENCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3647294
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2029
SO PROVENCE de SO PROVENCE

Présentation de la marque SO PROVENCE

Déposée le 28 avril 2009 par l'association loi 1901 SO PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 SO PROVENCE domicilié(e) 58 Promenade de la Digue, Distillerie Bleu Provence - 26110 - NYONS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque SO PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SO PROVENCE arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.


SO PROVENCE, Association Loi 1901 - 58 Promenade de la Digue, Distillerie Bleu Provence - 26110 - NYONS - France


M. angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521108 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2019 n°2712768 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Epices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; plantes séchées pour la décoration.