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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.PHO.DIS
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CLEAN POWER UNIVERSAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN POWER UNIVERSAL
SARL SO.PHO.DIS.

Numéro de dépôt :
1641092
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2001

Présentation de la marque CLEAN POWER UNIVERSAL

Déposée le 22 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.PHO.DIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEAN POWER UNIVERSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.PHO.DIS domicilié(e) Actiburo A1 chemin de l'Aumône Vieille, 13400 AUBAGNEet SARL CLADON,Vallée Ricard La Forêt, 30110 LA GRAND'COMBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAVEL - France.

La marque CLEAN POWER UNIVERSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN POWER UNIVERSAL est expirée depuis le 22 janvier 2001.


SARL SO.PHO.DIS. - Actiburo A1 chemin de l'Aumône Vieille, 13400 AUBAGNEet SARL CLADON,Vallée Ricard La Forêt, 30110 LA GRAND'COMBE - France


M. CLAVEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 1 septembre 2004 - Erratum n°398670 - Publication au BOPI 2004-09-01

Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387265 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 1 septembre 2004 - Erratum n°398668 - Publication au BOPI 2004-09-01

Inscription le 19 février 2004 - Changement de dénomination n°387263 - Publication au BOPI 2004-02-19

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