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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SO.MI.SER
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ASSISTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSISTEL
SO.MI.SER S.A., Société de Marketing d'Informations et de Services (Société Anonyme au capital de 600.000 Francs) Siége Social

Numéro de dépôt :
1717346
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
08/12/1998

Présentation de la marque ASSISTEL

Déposée le 8 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SO.MI.SER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ASSISTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SO.MI.SER domicilié(e) Célony - Chemin d'Eguilles, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

La marque ASSISTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISTEL est expirée depuis le 8 décembre 1998.

SO.MI.SER a également déposé les autres marques suivantes : TELE CONTROLE SYSTEMES


SO.MI.SER S.A., Société de Marketing d'Informations et de Services (Société Anonyme au capital de 600.000 Francs) Siége Social - Célony - Chemin d'Eguilles, 13090 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Transmetteur téléphonique individuel, pouvant appeler directement de un a quatre numéros téléphoniques aboutissant sur un combiné téléphonique traditionnel et se faisant reconnaitre par un message vocal préenregistré. Le fonctionnement du transmetteur se fait soit par pression sur un bouton de commande placé sur l'appareil ou a distance par l'intermédiaire d'un émetteur radio fourni avec l'appareil