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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.MA.TRA.V autocars
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AUTOCARS SOMATRAV MANOSQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCARS SOMATRAV MANOSQUE
SO.MA.TRA.V autocars - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99801091
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque AUTOCARS SOMATRAV MANOSQUE

Déposée le 30 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.MA.TRA.V autocars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCARS SOMATRAV MANOSQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.MA.TRA.V autocars domicilié(e) 13 place du TERREAU, 04100 MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 849 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOCARS SOMATRAV Georges FAUCOUNEAU domicilié(e) (correction BOPI 1999-44) - France.

La marque AUTOCARS SOMATRAV MANOSQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCARS SOMATRAV MANOSQUE est expirée depuis le 30 juin 2009.


SO.MA.TRA.V autocars - S.A.R.L. - 13 place du TERREAU, 04100 MANOSQUE - France - SIREN 342849601


AUTOCARS SOMATRAV Georges FAUCOUNEAU - (correction BOPI 1999-44) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Errata - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

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